L'objectif du cours d'introduction au droit est de fournir une vision d'ensemble du système juridique français et, plus généralement, du monde du droit (notamment le droit dans la société et le droit dans les relations entre Etats). Il permet d'acquérir le vocabulaire juridique de base et les modes de raisonnement juridique fondamentaux pour les études de droit.
A titre indicatif, les thèmes suivants seront étudiés:
Thème 1 : Droit et règles de droit
Thème 2 : La méthodologie du juriste (I) – Présentation
Thème 3 : Le Droit dans un contexte global (France, UE, Monde)
Thème 4 : Les sources du droit (I) – Ediction des normes internes et supranationales
Thème 5 : Les sources du droit (II) – Droit vivant, interprétation et pratique
Thème 6 : Le contrôle juridictionnel (interne, européen et international)
- Enseignant(e): Marion Ho-Dac
Le cours de procédure civile fondamentale (ou droit judiciaire privé) vise à étudier l’ensemble des principes, règles et pratiques qui structurent la mise en œuvre de la justice civile. Les règles de procédure civile permettent d’assurer l’effectivité des droits dont les justiciables se prétendent titulaires. Dans les sociétés démocratiques, en cas de conflit, c’est le juge qui est chargé d’appliquer les règles de droit afin de trancher le litige entre les parties. Dans ce contexte, la procédure civile fondamentale peut être comprise comme englobant l’ensemble des règles relatives à la solution dudit litige et emporte une dimension tant formelle (la procédure au sens strict) que de fond (l’objet du litige).
L’étude de la procédure civile fondamentale conduit à étudier les règles relatives aux juridictions civiles (i.e. organisation judiciaire et compétence juridictionnelle) et à la procédure civile au sens strict (i.e. engagement et déroulement du procès).
Une attention particulière doit être portée aux exigences fondamentales d’accès au juge et du procès équitable, sous l’influence marquante du droit européen et international.
- Enseignant(e): Marion Ho-Dac
LES PROCEDURES D'INJONCTION DE PAYER
- INJONCTION DE PAYER EN DROIT INTERNE
- INJONCTION DE PAYER EN EUROPEENNE
- Enseignant(e): Vincent Charlet