Droit de l’aménagement (semestre 5)

Descriptif :

Au fur et à mesure que le développement urbain s’est imposé, les règles pour l’organiser, et parfois le susciter, se sont peu à peu établies. C’est surtout à partir de la deuxième moitié du XXè siècle que le droit de l’urbanisme s’est affirmé. Il n’a cessé de s’enrichir depuis. Il constitue l’un des domaines majeurs de la décentralisation.

Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement est étroitement lié aux enjeux fondamentaux du logement, de l’environnement ou des services structurants. On distingue l’urbanisme règlementaire et l’urbanisme opérationnel.

Le cours permettra en particulier de décrypter les règles locales (PLU, SCOT,…), les règles supra-locales et spécifiques (littoral, montagne). Seront également abordés les outils juridiques qui permettent la mise en œuvre d’opérations d’aménagement : maîtrise du foncier, ZAC, fiscalité de l’aménagement…



Les montagnes dans le monde représentent des contraintes originales qui ont entraîné des adaptations spécifiques des sociétés. Ces espaces répulsifs au début du XXe siècle, notamment aux latitudes tempérées, sont devenus aujourd’hui attractifs car les contraintes représentent parfois des atouts majeurs notamment pour le tourisme. La géographie des montagnes nécessite l’analyse de l’évolution des perceptions vis-à-vis d’un environnement. Nous en profiterons pour comprendre les stratégies des acteurs et la géopolitique locale et régionale dans des espaces fortement marqués par les discontinuités spatiales. Les espaces alpins serviront de base à ce cours.

Initiation à l'étude géographique des populations.

L'objectif de cet enseignement est d'interroger la notion de discontinuités et de concepts qui lui sont associés comme les limites et les frontières. En effet, l'espace mondial est marqué par l'existence de nombreuses discontinuités qui prennent des formes et des dynamiques fort variées. Après avoir décrits les principaux types de discontinuités et leurs propriétés, nous examinerons leurs effets spatiaux, mais aussi les processus qui les transforment et ceux qui les transgressent. Une deuxième partie abordera différentes thématiques en lien avec le concept, puis portera sur une analyse régionale de ce dernier.


Cet enseignement prolonge le cours magistral. L'objectif sera lors de chaque séance d'étudier un territoire spécifique en interrogeant le lien entre l'habiter et la gouvernance selon une approche thématique et/ou scalaire. 

L’objectif de cet enseignement est de fournir quelques clés de compréhension du fonctionnement de l’Union européenne et de donner un aperçu de ses spécificités géographiques. L’approche proposée est celle de la géographie politique qui envisage les rapports entre les pouvoirs publics et leurs territoires.

Deux types de séances sont proposées dans le cadre du cours magistral :

Celles qui porte sur l’Union européenne, qui interroge le projet politique européen et  qui évoquent l’Europe comme une région spécifique du monde. Il s'agit de donner un aperçu des enjeux géopolitiques qui concernent cette dernière.

Celles qui étudient deux États de l’UE (ou de l'Europe) en miroir en se basant  sur une problématique spécifique.

Chacun de ces cours utilise les outils de la géographie politique et considère que l’espace et le territoire constituent des enjeux pour les pouvoirs politiques, les États, mais aussi les autres collectivités à différentes échelles.